Hautes-Pyrénées :
vos vacances   
sur mesure    

Identification de l’éditeur
L’éditeur du site www.gites-de-france-65.com est le Relais des Gîtes de France des Hautes-Pyrénées
Coordonnées :
22, place du Foirail - 65000 TARBES
Tél. 05 62 34 31 50
Fax 05 62 34 37 95
contact@gites-france-65.com
Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Réalisation et Hébergement
B2F Concept
Bâtiment Euclide
3 avenue Lac de Constance
Savoie Technolac
BP 333 -73375 Le Bourget du Lac Cedex
www.b2f-concept.net

Usage du site
Le site www.gites-de-france-65.com a pour fonction de vous faire découvrir les produits et services en relation avec la vente de séjours en hébergements Gîtes de France®.

Responsabilité de l’éditeur
L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir :
* disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé,
* assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public. Toutefois des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de l’éditeur du présent site peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site.
* autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

Responsabilité de l’utilisateur internaute
L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :
* A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
* A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Droits de propriété intellectuelle
Les dénominations et logos Gîtes de France®, Charmance®, Pré Vert® et le Tourisme Vert® sont des marques déposées. Le site www.gites-de-france-65.com est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord express de son éditeur.

Protection des données personnelles des internautes – Déclaration CNIL
Certaines informations recueillies via le site www.gites-de-france-65.com font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des fichiers de clients et prospects qui a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (n°1391366).
Le destinataire des données est le Relais des Gîtes de France des Hautes-Pyrénées. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire, soit d’en faire la demande via notre e.mail (contact@gites-france-65.com).
Les données saisies sur les formulaires présents sur le présent site demeurent confidentielles. Conformément à la loi précitée, les informations collectées ne seront pas conservées au-delà de la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées ou traitées.